Déposée le 22 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.C. FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KLYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.C. FRANCE domicilié(e) 104 rue de Lisbonne Parc d'Activités de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 742 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque KLYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KLYX est expirée depuis le 22 juin 2020.
S.P.C. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPC , MAXYS , SPC
S.P.C. FRANCE, SAS - 104 rue de Lisbonne Parc d'Activités de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 954504742
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 29 novembre 2010 - Retrait partiel n°536768 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29
Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination n°598051 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04
Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604666 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15
– machines de remplissage de récipients pour les fluides, à l'exception de machines pour faire des boissons ; parties de machine de remplissage de récipients pour les fluides, à l'exception de machines pour faire des boissons, à savoir : pistons (parties de machines), cylindres, vannes, clapets, tiroirs, pompes, soupapes [parties de machines] ; appareils de remplissage (machines), à l'exception de machines pour faire des boissons ; aiguilles de remplissage (parties de machines) ; pompes de remplissage (parties de machines) ; pompes (machine) ; pistons (parties de machines) ; régulateurs [parties de machines] ; régulateurs de pression [parties de machines] ; dispositif de fixation (partie de machine) pour pompes de dosage et de remplissage.
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